Cette fiche est issue du “Guide pour la transition - 32 mesures pour les communes de demain”, publié par Le Collectif pour une Transition Citoyenne, Paris, Janvier 2020.
Elle a été rédigée avec l'aide de France Nature Environnement.
Pour la consulter, cliquez ici !
Exemples inspirants
La ville de Besançon, qui compte 116 466 habitants, est un exemple à suivre. Depuis 2012, les habitants sont tenus de faire des paiements en fonction du poids de leurs déchets. Ce système de facturation a réduit la quantité de déchets non recyclés de près d'un tiers et réduit les coûts pour tous et toutes. En particulier, le centre-ville a produit 155 kg de déchets résiduels fin 2013, contre 200 kg/hab en 2012. Et la périphérie n'en produisait plus que 105 kg, alors qu'elle produisait en moyenne 166 kg/hab. La ville a également mis en place diverses initiatives pour aider tous à réduire et mieux trier les déchets. Par exemple, des chalets de compostage pour accueillir les restes de repas ont été installés dans divers endroits de la ville et des campagnes de sensibilisation au tri et aux éco-gestes ont été menées dans plusieurs quartiers.
En 2013, la collectivité Smictom Pays de Vilaine, qui compte 83 000 habitants et gère la gestion des déchets dans la région de Guichens en Bretagne, an instauré une tarification incitative basée sur le volume (nombre de levées des poubelles d'ordures résiduelles), tout en organisant une collecte spéciale des restes de repas (qui sont désormais compostés). Dans les 30.000 foyers concernés par l'expérimentation, le taux de recyclage est passé de 48 à 62 % en quelques semaines. La communauté a mis en place des séances de porte à porte pendant une période de six mois pour communiquer avec les résidents sur la démarche. Pays de Vilaine ne produit plus que 87 kg d'ordures résiduelles par habitant aujourd'hui, contre 212 kg en 2012.
Certains pays en Europe, comme l'Allemagne et la Suisse, utilisent majoritairement une tarification incitative. Les villes de Trévise et de Parme en Italie l'ont également instaurée.
Ressources
- L’ADEME a édité de nombreuses ressources sur la tarification incitative https://www.ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/couts-financement/dossier/modes-financement-service-public-gestion-dechets/tarification-incitative-ti
- C’est une solution dont le CGDD avez pointé l'efficacité : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0083/Temis-0083862/22399.pdf
- Zero Waste France a élaboré un Dossier en août 2015 intitulé “la tarification incitative dans les démarches Zero Waste.” https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/03/la-tarrification-incitative_dossier-du-moisaout-2015.pdf
- L'association a également publié en juillet 2019 un "guide pratique pour révolutionner la gestion locale des déchets" : https://www.zerowastefrance.org/territoire-zero-waste-livre-revolutionner-gestion-dechets/
- Retrouvez enfin tous les groupes locaux Zero Waste France : https://www.zerowastefrance.org/lassociation/groupes-locaux/
- France Nature Environnement a rédigé, fin 2018, avec le soutien de Citeo, une fiche thématique sur la tarification incitative et des fiches sur le recyclage : https://ged.fne.asso.fr/silverpeas/LinkFile/Key/09f8063d-9e6c-4ccf-b185-1579c322e633/FNE_fiche_rep_TI.pdf
Cette fiche est issue du “Guide pour la transition - 32 mesures pour les communes de demain”, publié par Le Collectif pour une Transition Citoyenne, Paris, Janvier 2020.
Elle a été rédigée avec l'aide de France Nature Environnement.
Pour la consulter, cliquez ici !
Exemples inspirants
La ville de Besançon, qui compte 116 466 habitants, est un exemple à suivre. Depuis 2012, les habitants sont tenus de faire des paiements en fonction du poids de leurs déchets. Ce système de facturation a réduit la quantité de déchets non recyclés de près d'un tiers et réduit les coûts pour tous et toutes. En particulier, le centre-ville a produit 155 kg de déchets résiduels fin 2013, contre 200 kg/hab en 2012. Et la périphérie n'en produisait plus que 105 kg, alors qu'elle produisait en moyenne 166 kg/hab. La ville a également mis en place diverses initiatives pour aider tous à réduire et mieux trier les déchets. Par exemple, des chalets de compostage pour accueillir les restes de repas ont été installés dans divers endroits de la ville et des campagnes de sensibilisation au tri et aux éco-gestes ont été menées dans plusieurs quartiers.
En 2013, la collectivité Smictom Pays de Vilaine, qui compte 83 000 habitants et gère la gestion des déchets dans la région de Guichens en Bretagne, an instauré une tarification incitative basée sur le volume (nombre de levées des poubelles d'ordures résiduelles), tout en organisant une collecte spéciale des restes de repas (qui sont désormais compostés). Dans les 30.000 foyers concernés par l'expérimentation, le taux de recyclage est passé de 48 à 62 % en quelques semaines. La communauté a mis en place des séances de porte à porte pendant une période de six mois pour communiquer avec les résidents sur la démarche. Pays de Vilaine ne produit plus que 87 kg d'ordures résiduelles par habitant aujourd'hui, contre 212 kg en 2012.
Certains pays en Europe, comme l'Allemagne et la Suisse, utilisent majoritairement une tarification incitative. Les villes de Trévise et de Parme en Italie l'ont également instaurée.
Ressources
- L’ADEME a édité de nombreuses ressources sur la tarification incitative https://www.ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/couts-financement/dossier/modes-financement-service-public-gestion-dechets/tarification-incitative-ti
- C’est une solution dont le CGDD avez pointé l'efficacité : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0083/Temis-0083862/22399.pdf
- Zero Waste France a élaboré un Dossier en août 2015 intitulé “la tarification incitative dans les démarches Zero Waste.” https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/03/la-tarrification-incitative_dossier-du-moisaout-2015.pdf
- L'association a également publié en juillet 2019 un "guide pratique pour révolutionner la gestion locale des déchets" : https://www.zerowastefrance.org/territoire-zero-waste-livre-revolutionner-gestion-dechets/
- Retrouvez enfin tous les groupes locaux Zero Waste France : https://www.zerowastefrance.org/lassociation/groupes-locaux/
- France Nature Environnement a rédigé, fin 2018, avec le soutien de Citeo, une fiche thématique sur la tarification incitative et des fiches sur le recyclage : https://ged.fne.asso.fr/silverpeas/LinkFile/Key/09f8063d-9e6c-4ccf-b185-1579c322e633/FNE_fiche_rep_TI.pdf
Fiches actions rédigées et répertoriées par : Jérôme François, Loïc Marcé.
Pour améliorer ou déposer une plainte, cliquez sur le bouton orange « édition » ou « rapport » rouge en haut de de cette fiche. Enfin, si vous souhaitez dores et déjà ajouter une fiche action et avoir un lien vers votre profil Linkedin en bas de celle-ci, n’hésitez pas à nous contacter par mail et à consulter au préalable le template contenu fiches actions.
