Habitat léger

Description

Les habitats légers ou habitats réversibles recouvrent une diversité d'habitats qui peuvent être regroupé en quatre catégories, selon l'association Hameaux légers :

• mobile : construits sur roues ou flottant, ils peuvent se déplacer sur route ou sur l'eau (exemple : tiny house, caravanes, voilier)
• transportable : il peuvent être déplacés par traction, en convoi exceptionnel (exemples : mobil home, péniche, conteneur aménagé)
• démontable : il est conçu pour être désassemblé, déplacé, et réassemblé facilement (exemples : yourte, tipi, maison nomade)
• biodégradable : conçu à partir de matériaux naturels, à même de se décomposer naturellement une fois détruit. (exemples : kerterre, love-shack, maison terre paille - en partie démontable et en partie compostable)

Tous ces habitats ont un point commun : permettre au terrain de revenir dans son état initial lorsqu’ils sont déplacés, démontés ou compostés. Ces habitats sont donc totalement réversibles y compris leurs fondations (pilotis, remorques, pierres sèches, vis de fondation...).

Les autres avantages de ces habitats :

• une consommation d'énergie faible à l'usage des habitats et à la construction: matériaux souvent bio-sourcés, pas de dalle de béton, petits espaces, chauffage majoritairement au poêle à bois 
• peu coûteux : la fourchette évolue entre 10.000 à 80.000€ selon le taux de réemploi, le degré d’auto-construction et la taille.
  

Quelles modalités pour accueillir des habitats réversibles sur ma commune ?

La reconnaissance légale de l'habitat réversible est insaturée au sein de la loi ALUR en créant dans le code de l’urbanisme (art. R. 111-51) le statut de “résidence démontable constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs”, défini par les critères suivants :

• « Occupées au moins 8 mois par an »
• « Sans fondations »
• « Facilement et rapidement démontable »

La loi précise également que cette installation peut être autonome vis-à-vis des réseaux publics (eau, électricité, assainissement), c’est à dire qu’il n’est pas obligatoire d’être raccordé.

La possibilité de s’installer en zone non-constructible

Qualifiés de “résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs”, le code de l’urbanisme précise dans son article L. 151-13 que les habitats réversibles peuvent être installés

• dans des STECAL (Secteurs de Taille Et de CApacité Limitées qui se trouvent dans des zones inconstructibles, à savoir, des zones forestières, agricoles ou naturelles pouvant accueillir des constructions spécifiques).
• sur des terrains constructibles.
   

En ce sens, c’est d’une dérogation au principe de non-constructibilité de ces espaces, subordonnée au respect des principes suivants :

• protection des espaces naturels, agricoles et forestiers
• préservation et remise en bon état des continuités écologiques
• consommation raisonnée des terres
• réduction des flux de déplacements
• répartition équilibrée entre emploi, habitat, commerces et services

Il existe peu de STECAL pour l’habitat léger mais il y en a de nombreux pour de l’habitat classique, des activités touristiques et/ou économiques. Généralement, c’est le PLU qui définit les types de construction que les STECAL peuvent accueillir

Impact sur l’artificialisation des sols, cycles de l’eau

Entre 2011 et 2021, 243 136 ha ont été consommés en France (c'est-à-dire artificialisés), dont 67% à destination de l'habitat (contre 25% pour de l'activité). La loi Climat et Résilience intègre la démarche "Zéro Artificialisation Nette", objectif fixé pour 2050. Les territoires, communes, départements, régions doivent donc réduire de 50 % le rythme d’artificialisation et de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers d’ici 2030.

Enjeux relatifs à la mise en place

• Expertise/ nombre d’acteurs/ complexité : 
• Durée : 
• Coût :
• Equipement :

Contributions à la résilience

• Démarche "Zéro Artificialisation Nette", objectif fixé pour 2050.
• Economie de matières premières
• Meilleur respect des trames vertes et des trames bleues (écoulement des eaux)
• Bâtiments moins consommateurs d’énergie

Points d’attention

Exemples inspirants

Exemple 1: 

• Lieu : Hameau léger du Placis à Saint-André-des-Eaux (22)
• Source(s) : https://hameaux-legers.org/projets/placis

Description :

La mairie du Plécis a mis à disposition, par un bail emphytéotique de 80 ans, un terrain communal constructible d'environ 4700m2 pour l'installation de 8 habitats réversibles. Le loyer demandé par la mairie s'élève à 5000€ par an soit environ 50€ par mois et par foyer. Le bail permet de sécuriser la mairie qui récupérera le terrain au cas où le projet échouerait.

Les habitants du hameau se sont engagés à reprendre l'Éprouvette, seul commerce du village, pour y développer une activité de café, d'épicerie, de coworking et de restaurant et y proposer des activités variées. Une Société Coopérative d’Intérêt Collective (SCIC) a été créée pour associer une large diversité de parties prenantes dans la gestion du café.

Chaque foyer est responsable du financement de son habitat. En cas de départ, il s'engage à remettre le terrain en état sauf accord contraire (ex: rachat de la maison par un nouvel arrivant).

Exemple 2 : habitat réversible à Plouigneau 

• Lieu : Plouigneau (29)
• Source(s) :

 Description :

Afin de redynamiser le centre de la ville, la commune a lancé un appel à projet pour créer un hameau léger. L’initiative s’est faite en partenariat avec l’association « hameaux légers ». Les habitats sont réversibles (déplaçables et démontables) et accessibles à des familles modestes. L’aménagement s’est fait sur un terrain communal de 4 800m2, mis à disposition par un bail emphytéotique de 99 ans. Il y aura des espaces communs, en plus des 7 habitats réversibles, aménagés dans une maison de caractère rénovée par la municipalité : cuisine partagées, buanderie, chambre d’amis, salle commune.

Exemple 3 :  toits alternatifs 

• Lieu : France
• Source(s) : www.toitsalternatifs.fr

 Description :

L’ambition des éco-lieux (éco-hameaux, éco-villages) n’est pas de vivre en vase clos mais de vivre en communauté, plus simplement en plaçant l’environnement et le monde du vivant au centre des priorités. L’idée est aussi de s’éloigner de la surconsommation et de l’individualisme.

Les fondamentaux sont repensés : s’organiser, se nourrir, se loger, rechercher de l’autonomie énergétique, hydrique, alimentaire ainsi que les activités culturelles, le partage de savoirs et le bien-être

Ressources

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Bibliographie

• Hameaux Légers - https://hameaux-legers.org/habitat-reversible/reglementation
• https://cartagene.cerema.fr/portal/apps/dashboards/9810991c73dd463191e84e7111a1b639
• Toits alternatifs : www.toitsalternatifs.fr